Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE JOYEUX
SCEA VIGNOBLES ECHEVERRIA I.S., SCEA

Numéro de dépôt :
1573129
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/12/2029
CHATEAU LE JOYEUX de VIGNOBLES ECHEVERRIA I.S

Présentation de la marque CHATEAU LE JOYEUX

Déposée le 26 décembre 1989 par VIGNOBLES ECHEVERRIA I.STODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE JOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES ECHEVERRIA I.STODO domicilié(e) 1 ROUTE DE BEYCHAC - 33750 - ST GERMAIN DU PUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 240 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES ECHEVERRIA I.S., ..., M. ... ... domicilié(e) 1 ROUTE DE BEYCHAC - 33750 - SAINT GERMAIN DU PUCH - France.

La marque CHATEAU LE JOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LE JOYEUX arrivera à expiration en date du 26 décembre 2029.

VIGNOBLES ECHEVERRIA I.S a également déposé les autres marques suivantes : ARNO – GASTEA , CHATEAU LE GRAND BESSAC Appellation Bordeaux Contrôlée


SCEA VIGNOBLES ECHEVERRIA I.S., SCEA - 1 ROUTE DE BEYCHAC - 33750 - ST GERMAIN DU PUCH - France - SIREN 424240067


SCEA VIGNOBLES ECHEVERRIA I.S., ..., M. ... ... - 1 ROUTE DE BEYCHAC - 33750 - SAINT GERMAIN DU PUCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160499 - Publication au BOPI 1999-12-22

Inscription le 11 janvier 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°293260 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379230 - Publication au BOPI 2003-10-07

Inscription le 10 février 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°295206 - Publication au BOPI 2000-02-10

Inscription le 26 janvier 2000 - Demande de relevé de déchéance n°294180 - Publication au BOPI 2000-01-26

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2417968 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731485 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2019-11-26

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LE JOYEUX